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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHANKA
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BACTIVITAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACTIVITAL
SHANKA (s.a.r.l.)

Numéro de dépôt :
94508622
Date de dépôt :
23/02/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2004

Présentation de la marque BACTIVITAL

Déposée le 23 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHANKA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BACTIVITAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SHANKA domicilié(e) 3 rue de Bouteville, 17220 SALLES-SUR-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 745 991 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dominique LESCUYER - France.

La marque BACTIVITAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACTIVITAL est expirée depuis le 23 février 2004.

SHANKA a également déposé les autres marques suivantes : DERMASTAR , SUPLEVIT , OXYTONIC , APIVITAL , MAGVITAL , STARVITAL


SHANKA (s.a.r.l.) - 3 rue de Bouteville, 17220 SALLES-SUR-MER - France - SIREN 381745991


Madame Dominique LESCUYER - France


Inscription le 14 mai 2001 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°323563 - Publication au BOPI 2001-05-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; aliments pour bébés.Lait et produits laitiers; gelées, confitures, compotes, ufs et dérivés des ufs.Préparations faites de céréales, patisseries et confiseries, glaces comestibles; miel, levure, poudre pour faire lever

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.